9e Fête du Pois Chiche  27/28/29 MAI 2016 ≈ MONTAREN(30)

MENTIONS LÉGALES


Le KOLLECTIF DU POIS CHICHE MASQUE revendique les fôtes présentent sur son site en ce qui concerne l’utilisation abusive des K des ch. Tout autre fôte peut bien sûr nous être signalée. Nous la corrigerons dans les meilleurs délais.

Utilisation des cookiches

En navigant sur ce site, vous acceptez que LE GRAND POIS CHICHE MASQUÉ place des POIS CHICHES dans votre navigateur.
Les pois chiches servent à contrôler le niveau de flatulence de votre ordinateur et permettent un meilleur transit internetestisnal.
Au sujet des pois chiche

Site édité par le Kollectif du Pois Chiche Masqué
Association Loi 1901
SIRET : 518 287 016 00019
Licence entrepreneur du spectacle : N° 3-1056015

Adresse Postale :

KOLLECTIF DU POIS CHICHE MASQUÉ
C/O Mairie de Montaren
30700 Montaren et Saint Médiers

Email : info@fetedupoischiche.com

Responsable de la publication :  Le Pois Chiche Masqué sous l’égide du Kollectif du Pois Chiche Masqué et de son bienveillant président Nicolas LombartHébergement Internet : Le site www.fete-du-pois-chiche.com est hébergé par www.global-net-concept.com sur ses matériels.

Propriété Intellectuelle :

Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. Aux termes de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. » A ce titre, vous ne pouvez reproduire tout ou partie de l’ensemble des médias et textes contenus sur ce site sans en avoir obtenu l’autorisation expresse des titulaires des droits : les auteurs eux-mêmes, leurs héritiers ou encore les gestionnaires de ces droits. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 Euros d’amende.

Politique de confidentialité :

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site web fera l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). L’utilisateur est notamment informé, conformément à cette loi que les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées au KOLLECTIF DU POIS CHICHE MASQUE, responsable du traitement. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant auprès du KOLLECTIF DU POIS CHICHE MASQUE.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Pour faire valoir ce droit veuillez nous contacter.

Collecte des informations personnelles :

Lorsque vous faite une demande par formulaire, KOLLECTIF DU POIS CHICHE MASQUE recueille des informations d’identification personnelles, telles que votre adresse électronique, votre nom, votre adresse personnelle, vos numéros de téléphone et fax, etc.

Utilisation des informations personnelles :

KOLLECTIF DU POIS CHICHE MASQUE collecte et utilise vos informations personnelles pour gérer votre demande et vous fournir les services souhaités. Elle peut utiliser ces informations pour vous informer de l’actualité du site et des évènements qu’organise le KOLLECTIF DU POIS CHICHE MASQUE ou auxquels il participe.

Le KOLLECTIF DU POIS CHICHE MASQUE ne vend pas, ne loue pas ou ne cède pas à bail ses listes à des tiers, n’utilise pas et ne divulgue aucune information personnelle sans votre consentement explicite.

 

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez que LE GRAND POIS CHICHE MASQUÉ place des POIS CHICHES dans votre navigateur. Les pois chiches servent à contrôler le niveau de flatulence de votre ordinateur et permettent un meilleur transit internetestisnal. Au sujet des pois chiches

Les paramètres des cookies sur ce site sont définis sur « accepter les cookies » pour vous offrir la meilleure expérience de navigation possible. Si vous continuez à utiliser ce site sans changer vos paramètres de cookies ou si vous cliquez sur "Accepter" ci-dessous, vous consentez à cela.

Fermer